23/01/2026
Le conseil communautaire se réunira le mercredi 28 janvier 2026 à 20h00, dans la salle du conseil communautaire, Avenue Saint-Roch à Mirande.
Ordre du jour
Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU de MONTESQUIOU
Prescription de la révision de la carte communale d’Estipouy
PLUI – avenant n°1 au marché ATELIER TEL
Attribution de compensation provisoire 2026
Cuisine Centrale Mirande - avenant n°1 au marché API restauration
Centre d’entreprises 2 - avenants
Fixation des modalités de reversement aux communes membres de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance – Application du décret n°2025-964 du 12 septembre 2025
Convention de partenariat avec l’association Initiative Gers pour la période 2026-2028 – Approbation et autorisation de signature
Construction des bureaux communautaires – demande de financement auprès du Conseil Régional
Modification du tableau des emplois
Séjour à la ferme 2026 - tarifs
Classement de l’Office de Tourisme Cœur d’Astarac en Gascogne
Modification statutaire du SM3V suite à la demande d’adhésion de la Commune de Roquelaure Saint-Aubin à la carte fourrière animale
Retrait de la délibération n°2025154
Avenants aux conventions de partenariat des SAGE Adour-Amont et Midouze
Prolongation du dispositif Petites Villes de Demain – avenant
Décision prises par Monsieur le Président en vertu de sa délégation
Questions orales
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes