23/01/2026

Le conseil communautaire se réunira le mercredi 28 janvier 2026 à 20h00, dans la salle du conseil communautaire, Avenue Saint-Roch à Mirande.

 
Ordre du jour 

  • Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU de MONTESQUIOU

  • Prescription de la révision de la carte communale d’Estipouy

  • PLUI – avenant n°1 au marché ATELIER TEL

  • Attribution de compensation provisoire 2026

  • Cuisine Centrale Mirande - avenant n°1 au marché API restauration

  • Centre d’entreprises 2 - avenants

  • Fixation des modalités de reversement aux communes membres de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance – Application du décret n°2025-964 du 12 septembre 2025

  • Convention de partenariat avec l’association Initiative Gers pour la période 2026-2028 – Approbation et autorisation de signature

  • Construction des bureaux communautaires – demande de financement auprès du Conseil Régional

  • Modification du tableau des emplois

  • Séjour à la ferme 2026 - tarifs

  • Classement de l’Office de Tourisme Cœur d’Astarac en Gascogne 

  • Modification statutaire du SM3V suite à la demande d’adhésion de la Commune de Roquelaure Saint-Aubin à la carte fourrière animale

  • Retrait de la délibération n°2025154

  • Avenants aux conventions de partenariat des SAGE Adour-Amont et Midouze

  • Prolongation du dispositif Petites Villes de Demain – avenant

  • Décision prises par Monsieur le Président en vertu de sa délégation

  • Questions orales